ERP-Expos : Juridique : Risque Chimique : Bases réglementaires relatives à la prévention du risque chimique et CMR

Bases réglementaires : quelques grandes étapes

1992 décret prévention du risque chimique

2001 : décret CMR,

document unique d’évaluation des riques

2003 : décret agents chimiques dangereux

Pr Catherine NISSE
Médecine et Santé au travail CHRU – Université de Lille 2

Séminaire collaborateurs/internes Septembre 2022

https://drive.google.com/file/d/1p1Dmehg6NwbU340xZeqQIic87KWth_VI/view?usp=sharing

ERP-Expos : Solvants :

Liquide qui a la propriété de dissoudre, de diluer ou d'extraire d'autres substances sans provoquer de modification chimique de ces substances et sans lui-même se modifier

Dr Catherine NISSE
Médecine et Santé au travail CHRU – Université de Lille 2

Séminaire évaluation de risque Septembre 2022

https://drive.google.com/file/d/1Tx8udIFAwxyI4PGSa1O7R-g566w-DBvx/view?usp=sharing

Séminaire évaluation de risque Septembre 2020

https://drive.google.com/file/d/1BI6XE8AWvExS7qKgyB9uxS8dqt2dxFUK/view?usp=sharing

Séminaire évaluation de risque Septembre 2018
https://drive.google.com/file/d/1sCelGS4onH8bPGyDF4mD6a1TvYWCOKAS/view?usp=sharing

Séminaire évaluation de risque Septembre 2016
https://drive.google.com/file/d/0B0kWI_-Gzxk4dVhDamFfWmxlTlE/view?usp=sharing

Séminaire évaluation de risque Septembre 2014
https://drive.google.com/file/d/0B0kWI_-Gzxk4b2FXbXo3bEE1b1E/view?usp=sharing

ERP-Expos : Evaluation du Risque Chimique, exemple d'application Labo d'Ana-Path (formaldéhyde)

Evaluation réalisée dans un laboratoire d’anatomie- pathologie

Contexte : questionnement portant spécifiquement sur le formaldéhyde en raison de plaintes concernant des irritations

Pr Catherine NISSE
Médecine et Santé au travail CHRU – Université de Lille 2

Séminaire collaborateurs/internes

Septembre 2022

https://drive.google.com/file/d/1zmVpA2-idcHxRbJ5uCkW6qqk0O5RPzFs/view?usp=sharing

ERP-Expos : SBEP : Surveillance biologique de l’exposition aux substances chimiques de l’environnement professionnel

SBEP : élément fondamental de la surveillance et de la traçabilité individuelle et collective des risques chimiques

Le risque chimique est ubiquitaire :
Un risque identifié est déjà mieux géré

la SBEP permet de

◦ caractériser les activités et groupes à risque
◦ mesurer la contamination des individus
◦ guider les actions de prévention et en évaluer l’efficacité
Rôle essentiel du Médecin du travail
◦ prescripteur et organisateur de la SBEP

◦ interprète les résultats,
◦ assure la restitution individuelle et collective
Voir les Recommandations de bonne pratique :
« Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agents chimiques » SFMT , STC,SFTA, 2016

Pr Catherine NISSE

Département Universitaire de Médecine et Santé au travail Université de Lille-CHU de Lille

Séminaire Collaborateurs et internes Septembre 2022

https://drive.google.com/file/d/1nhZG3NWgHaP1KoDrEIaRrHrwnLxnHZNA/view?usp=sharing

Séminaire Collaborateurs et internes Novembre 2020

https://drive.google.com/file/d/10UU3Sw0vtIS8K8W0Hi3z5pQEw_ZKphq_/view?usp=sharing

CollMed Lille 09-2016 :
https://drive.google.com/file/d/0B0kWI_-Gzxk4VUlUb2lYT3lQVEU/view?usp=sharing

CollMed Lille 09-2014 :
https://drive.google.com/file/d/0B0kWI_-Gzxk4MnVETC1LYUFvODQ/view?usp=sharing

ERP-Expos : Evaluation de l’exposition au Risque chimique :

Le risque chimique est ubiquitaire :

- Lors de la production, de l’extraction, de la synthèse
- Lors de la formulation, contrôle en laboratoire
- Lors de la fabrication des préparation
- Lors de la transformation, du stockage, du transvasement..
- Lors de l’utilisation habituelle ou exceptionnelle
- Lors d’accidents ..........
Un risque identifié est déjà mieux géré

Pr Catherine NISSE
Médecine et Santé au travail CHRU – Université de Lille 2

Septembre 2022

https://drive.google.com/file/d/1RiFJHJfUj3ltmQpHcLu4p-GGEhaRgBgP/view?usp=sharing

Novembre 2020

https://drive.google.com/file/d/1k4WsucLkpM5ES8WVVdEIiK5aeq8ydmh3/view?usp=sharing

Séminaire évaluation de risque Septembre 2018
https://drive.google.com/file/d/19yIduzoDTSy5ePt3eYa_JGHmA2KBUkal/view?usp=sharing

Séminaire évaluation de risque Septembre 2014
https://drive.google.com/file/d/0B0kWI_-Gzxk4dEVqaktKNWRsTEk/view?usp=sharing

Juridique : ERP : Bases réglementaires de l’évaluation des risques professionnels (ERP)

2022 :

1. La prévention

- Quel contexte ? Définitions

2. Evaluation des risques

- Origines

- Définitions

3. Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)

- Quelle forme, quel contenu pour quelle finalité ? - Comment le rédiger?

- Comment et quand l’actualiser?

- Qui peut le consulter?

- Quelles sanctions en cas de manquement ?

Pr Sophie FANTONI-QUINTON
PUPH et Docteur en droit, CHRU Lille et LILLE 2

Pierre-Marie WARDYN

CCU-AH Lille 

CollMed Lille 09-2022

https://drive.google.com/file/d/1h7ekSUmkEk_RCsyQRtzmdGCcuipRh_cg/view?usp=sharing

CollMed Lille 11-2020

https://drive.google.com/file/d/1eMyrhxGgalNp4oezxf4O8hfhxY_rZhlY/view?usp=sharing

CollMed Lille 12-2019
https://drive.google.com/file/d/1niNKBjkf4AwGkhetV02mPISkdoKPqqCf/view?usp=sharing

CollMed Lille 09-2018

https://drive.google.com/file/d/1zVl36C_Fkha7tc2zozSgTyzwcM_WL0aV/view?usp=sharing

CollMed Lille 09-2016

https://drive.google.com/file/d/0B0kWI_-Gzxk4YlRPY3FMVFZwVjg/view?usp=sharing

ERP : Evaluation des Risques Professionnels

ERP-Expos : Evaluation du Risque Chimique (dont méthode simplifiée INRS et outil SEIRICH)

L’évaluation : une étape incontournable dans la prévention des risques chimiques. 

Mme Anna JANICKA
Laboratoire Interrégional de Chimie Toxicologie LICT CARSAT Nord Picardie

Attention les diaporamas 2016, 2018, 2020 et 2022 sont différents

Plan 09-2022

Chapitre 1

Evaluation du risque chimique - une obligation réglementaire

Chapitre 2

Inventaire et repérage

Chapitre 3

Cas des substances CMR

Chapitre 4

Outil d’évaluation - SEIRICH

Chapitre 5

Evaluation du risque réel - métrologie

Chapitre 6

Evaluation du risque chimique dans un garage automobile - exemple

CollMed Lille 09-2022 :

https://drive.google.com/file/d/1XbT4D4vohUF75KyeWASLzRhy_QhrbAJy/view?usp=sharing

CollMed Lille 11-2020 :

https://drive.google.com/file/d/1edB21YCVdeiFAT5OThVsRqfLcQEwtbt1/view?usp=sharing

CollMed Lille 09-2018 :
https://drive.google.com/file/d/1edB21YCVdeiFAT5OThVsRqfLcQEwtbt1/view?usp=sharing

CollMed Lille 09-2016 :
https://drive.google.com/file/d/0B0kWI_-Gzxk4R2Q0UFk1Qk9KQ2s/view?usp=sharing